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Prochaine Réunion du conseil municipal
4/10/2024 -Commune de Béduervendredi 11 octobre 2024 à 20h00
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COMMUNE DE BEDUER
LOT
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRISES
AU COURS DES SÉANCES DU VENDREDI 06 OCTOBRE 2023
NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 15
NOMBRE DE PRESENTS : 12
DATE DE LA CONVOCATION : 29.09.2023
DATE D’AFFICHAGE : 29.09.2023
L’an Deux Mille vingt-trois, le, vendredi six octobre, à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de Béduer, s’est réuni en session ordinaire, à la salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Benoit NORMAND.
Étaient présents : Mesdames Laurence BATAILLE - Jacqueline BONOTTO- Isabelle BARRIER - Marine CANCE - Annie CAVARROC - Marie-France PARIS - Marie-Christine PISSOT - Carinne RICHARD
Messieurs Benoit NORMAND - Bernard BORT - Benjamin CABRIGNAC - Laurent CAVAILLÉ
Excusés : Lucille MONTARNAL - Catherine SOURSOU - Cédric BARONIO
Secrétaire de séance : Carinne RICHARD
NUMÉRO DÉLIBÉRATION
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OBJET |
DÉCISION DU CONSEIL
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2023/23
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Décision Modificative budget Assainissement (remboursement de l’emprunt par anticipation)
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Approuvée |
2023/24
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Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
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Approuvée |
2023/25
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Candidature pour l’expérimentation du Compte Financier Unique, exercice 2023
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Approuvée |
2023/26
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MODIFICATIONS DES INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS – CREATION D’UNE INDEMNITE A LA CONSEILLERE DELEGUEE AUX AFFAIRES SCOLAIRES
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Approuvée |
Le Maire, Benoit NORMAND La secrétaire de séance, Carinne RICHARD