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Liste des délibération du 10.11.2023

deliberation
13/11/2023

 

COMMUNE DE BEDUER                                                                        

LOT   

CONSEIL MUNICIPAL

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRISES

AU COURS DES SÉANCES DU VENDREDI 10 NOVEMBRE 2023

 

 

NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 15

NOMBRE DE PRESENTS : 14

DATE DE LA CONVOCATION : 06.11.2023

DATE D’AFFICHAGE : 06.11.2023

L’an Deux Mille vingt-trois, le, vendredi dix novembre, à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de Béduer, s’est réuni en session ordinaire, à la salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Benoit NORMAND.

Étaient présents : Mesdames Laurence BATAILLE - Jacqueline BONOTTO- Isabelle BARRIER - Marine CANCE - Annie CAVARROC - Lucille MONTARNAL - Marie-France PARIS - Marie-Christine PISSOT - Carinne RICHARD - Catherine SOURSOU

Messieurs Benoit NORMAND - Cédric BARONIO - Bernard BORT - Laurent CAVAILLÉ

Excusé :  Benjamin CABRIGNAC

Secrétaire de séance : Catherine SOURSOU

 

 

 

NUMÉRO

DÉLIBÉRATION

 

 

OBJET

 

DÉCISION

DU CONSEIL

 

2023/27

 

Décision modificative n°3 – participation supplémentaire de la commune au Sivu GDE Béduer Boussac Faycelles

Approuvée

2023/28

 

VERSEMENT D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ALSH ET DEMANDE DE SUBVENTION AU GRAND FIGEAC

Approuvée

2023/29

 

Décision modificative n°4 – Subvention de fonctionnement à l’ALSH

Approuvée

2023/30

 

Candidature Villages A-Venir

Approuvée

2023/31

 

Décision modificative 5 Autres charges de gestion courante

Approuvée

 

 

Le Maire, Benoit NORMAND                                             La secrétaire de séance, Catherine SOURSOU

 
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Mairie de Béduer

blason mabeduer dore 19112018LE BOURG
46100 BEDUER
Tél : 05 65 40 04 66
Fax : 05 65 40 05 66
mairie.beduer@orange.fr
 

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