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Liste des délibérations du 07.09.2023
21/09/2023
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRISES
AU COURS DES SÉANCES DU JEUDI 07 SEPTEMBRE 2023
NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 15
NOMBRE DE PRESENTS : 13
DATE DE LA CONVOCATION : 31.08.2023
DATE D’AFFICHAGE : 31.08.2023
L’an Deux Mille vingt-trois, le, jeudi sept septembre, à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de Béduer, s’est réuni en session ordinaire, à la salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Benoit NORMAND.
Étaient présents : Mesdames Laurence BATAILLE - Jacqueline BONOTTO- Isabelle BARRIER - Marien CANCE - Annie CAVARROC - Lucille MONTARNAL - Carinne RICHARD - Catherine SOURSOU
Messieurs Benoit NORMAND - Cédric BARONIO- Bernard BORT- Benjamin CABRIGNAC - Laurent CAVAILLÉ
Excusées : Marie-France PARIS - Marie-Christine PISSOT
Secrétaire de séance : Carinne RICHARD
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NUMÉRO DÉLIBÉRATION
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OBJET |
DÉCISION DU CONSEIL
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2023/21
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Nouvelle désignation d’un représentant de la commune de Béduer au SIVU.
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Approuvée |
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2023/22
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Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif (RPQS) 2022.
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Approuvée |
Le Maire, Benoit NORMAND La secrétaire de séance, Carinne RICHARD
Mairie de Béduer
LE BOURG46100 BEDUER
Tél : 05 65 40 04 66
Fax : 05 65 40 05 66
mairie.beduer@orange.fr