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    21/11/2022 -Commune de Béduer

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deliberation
24/10/2022
Séance du 20 octobre 2022

COMMUNE DE BEDUER                                                                        

LOT   

CONSEIL MUNICIPAL

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRISES

AU COURS DE LA SÉANCE DU JEUDI 20 OCTOBRE 2022

 

NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 15

NOMBRE DE PRESENTS : 11

DATE DE LA CONVOCATION : 11.10.2022

DATE D’AFFICHAGE : 11.10.22

L’an Deux Mille vingt-deux, le vingt octobre à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de Béduer, s’est réuni en session ordinaire, à la salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Benoit NORMAND.

Étaient présents : Mesdames Marine CANCE - Isabelle BARRIER - Laurence BATAILLE - Jacqueline BONOTTO - Annie CAVARROC - Carinne RICHARD - Catherine SOURSOU - Marie-France PARIS

Messieurs Benoit NORMAND - Benjamin CABRIGNAC- Laurent CAVAILLÉ.

 

Excusés : Marie-Christine PISSOT - Lucille MONTARNAL - Cédric BARONIO - Bernard BORT

 

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Catherine SOURSOU

 

 

NUMÉRO

DÉLIBÉRATION

 

 

OBJET

 

DÉCISION

DU CONSEIL

 

2022/32

 

Décision modificative n°5 : virement de crédit

  • Remboursement intérêts prêt relais
  • Opération 61 : Vieux bourg castral

 

Approuvée

2022/33

 

Avis sur la révision des statuts communautaires du Grand-Figeac

Approuvée

2022/34

 

Validation du RPQS 2021 du SPANC du Grand Figeac

Approuvée

2022/35

 

Désignation d’un correspondant incendie et secours

Approuvée

2022/36

 

Inscription des sites de Ste Néboule et de Lostanges sur la liste départementale des sites d’intérêt géologique à protéger

Approuvée

2022/37

 

Attribution d’une subvention à l’association « La route du Célé »

 

Approuvée

 

 
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Mairie de Béduer

blason mabeduer dore 19112018LE BOURG
46100 BEDUER
Tél : 05 65 40 04 66
Fax : 05 65 40 05 66
mairie.beduer@orange.fr
 

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