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Liste des délibérations du 08.07.2025
10/07/2025
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MARDI 08 JUILLET 2025
NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 15
NOMBRE DE PRESENTS : 13
DATE DE LA CONVOCATION : 27.06.2025
DATE D’AFFICHAGE : 27.06.2025
L’an Deux Mille vingt-cinq, le mardi huit juillet, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune de Béduer, s’est réuni en session ordinaire, à la salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Benoit NORMAND.
Étaient présents : Mesdames Isabelle BARRIER - Laurence BATAILLE - Jacqueline BONOTTO - Marine CANCE - Annie CAVARROC - Marie-France PARIS - Carinne RICHARD - Catherine SOURSOU
Messieurs Benoit NORMAND - Benjamin CABRIGNAC - Cédric BARONIO - Bernard BORT - Laurent CAVAILLÉ
Excusées : Lucille MONTARNAL - Marie-Christine PISSOT
Secrétaire de séance : Catherine SOURSOU
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Numéro |
OBJET |
Décision du Conseil |
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2025/16 |
Création d’un emploi permanent d’attaché territorial à temps complet pour occuper les fonctions de secrétaire général de mairie |
Approuvée |
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2025/17 |
Modification du RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel) |
Approuvée |
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2025/18 |
Diminution de la subvention pour la Coopérative scolaire et paiement des frais de bus pour le déplacement à la piscine des enfants de l’école de Béduer. |
Approuvée |
Le Maire, La secrétaire de séance,
Benoit NORMAND Catherine SOURSOU
Affiché le 10/07/2025
Mairie de Béduer
LE BOURG46100 BEDUER
Tél : 05 65 40 04 66
Fax : 05 65 40 05 66
mairie.beduer@orange.fr