
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU VENDREDI 17 MAI 2024
NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 15
NOMBRE DE PRESENTS : 14
DATE DE LA CONVOCATION : 13.05.2024
DATE D’AFFICHAGE : 13.05.2024
L’an Deux Mille vingt-quatre, le vendredi dix-sept mai, à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de Béduer, s’est réuni en session ordinaire, à la salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Benoit NORMAND.
Étaient présents : Mesdames Isabelle BARRIER - Laurence BATAILLE - Jacqueline BONOTTO - Marine CANCE - Annie CAVARROC - Marie-France PARIS - Marie-Christine PISSOT - Carinne RICHARD - Catherine SOURSOU
Messieurs Benoit NORMAND - Cédric BARONIO - Bernard BORT - Benjamin CABRIGNAC - Laurent CAVAILLÉ
Excusés : Lucille MONTARNAL
Secrétaire de séance : Catherine SOURSOU
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			 Numéro  | 
			
			 OBJET  | 
			
			 Décision du Conseil  | 
		
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			 2024/16  | 
			
			 Adhésion au service santé-prévention du Centre de Gestion du Lot  | 
			
			 Approuvée  | 
		
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			 2024/17  | 
			
			 Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d‘activité  | 
			
			 Approuvée  | 
		
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			 2024/18  | 
			
			 Définition des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables  | 
			
			 Approuvée  | 
		
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			 2024/19  | 
			
			 Adhésion au service « Archives » du Centre de Gestion  | 
			
			 Approuvée  | 
		
Le Maire, La secrétaire de séance,
Benoit NORMAND Catherine SOURSOU
Affiché le 21/05/2024