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Liste des délibérations du 23.11.2022

Conseil-Municipal
25/11/2022

COMMUNE DE BEDUER                                                                        

LOT   

CONSEIL MUNICIPAL

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRISES

AU COURS DE LA SÉANCE DU MERCREDI 23 NOVEMBRE 2022

 

NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 15

NOMBRE DE PRESENTS : 14

DATE DE LA CONVOCATION : 18.11.2022

DATE D’AFFICHAGE : 18.11.2022

L’an Deux Mille vingt-deux, le vingt-trois novembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la commune de Béduer, s’est réuni en session ordinaire, à la salle Jean Pélissié, sous la présidence de Monsieur Benoit NORMAND.

Étaient présents : Mesdames Marine CANCE - Isabelle BARRIER - Laurence BATAILLE - Jacqueline BONOTTO - Annie CAVARROC - Carinne RICHARD - Catherine SOURSOU - Marie-France PARIS - Lucille MONTARNAL

Messieurs Benoit NORMAND - Benjamin CABRIGNAC- Laurent CAVAILLÉ - Cédric BARONIO- Bernard BORT

Excusée : Marie-Christine PISSOT

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Catherine SOURSOU

 

 

NUMÉRO

DÉLIBÉRATION

 

 

OBJET

 

DÉCISION

DU CONSEIL

 

2022/40

 

Versement d’une subvention à la « ferme des rescapés »

Approuvée

2022/41

 

Demande de subvention au titre du fonds de soutien au petit patrimoine vernaculaire auprès du Grand-Figeac

Approuvée

2022/42

 

Demandes de subventions pour la restauration d’un four à pain et d’une citerne à la Bouscassie

Approuvée

2022/43

 

Révision des statuts communautaires du Grand-Figeac avec changement du siège social.

Approuvée

2022/44

 

Acceptation d’un fonds de concours de la Communauté de Communes Grand-Figeac dans le cadre du soutien à la restauration du patrimoine vernaculaire.

Approuvée

2022/45

Décision modificative n°6 Opération 61 : Vieux bourg

castral

 

Approuvée

 

 
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Mairie de Béduer

blason mabeduer dore 19112018LE BOURG
46100 BEDUER
Tél : 05 65 40 04 66
Fax : 05 65 40 05 66
mairie.beduer@orange.fr
 

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