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Liste des délibérations du 20.10.2022

deliberation
24/10/2022
conseil municipal

COMMUNE DE BEDUER                                                                        

LOT   

CONSEIL MUNICIPAL

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRISES

AU COURS DE LA SÉANCE DU JEUDI 20 OCTOBRE 2022

 

NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 15

NOMBRE DE PRESENTS : 11

DATE DE LA CONVOCATION : 11.10.2022

DATE D’AFFICHAGE : 11.10.22

L’an Deux Mille vingt-deux, le vingt octobre à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de Béduer, s’est réuni en session ordinaire, à la salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Benoit NORMAND.

Étaient présents : Mesdames Marine CANCE - Isabelle BARRIER - Laurence BATAILLE - Jacqueline BONOTTO - Annie CAVARROC - Carinne RICHARD - Catherine SOURSOU - Marie-France PARIS

Messieurs Benoit NORMAND - Benjamin CABRIGNAC- Laurent CAVAILLÉ.

 

Excusés : Marie-Christine PISSOT - Lucille MONTARNAL - Cédric BARONIO - Bernard BORT

 

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Catherine SOURSOU

 

 

NUMÉRO

DÉLIBÉRATION

 

 

OBJET

 

DÉCISION

DU CONSEIL

 

2022/32

 

Décision modificative n°5 : virement de crédit

  • Remboursement intérêts prêt relais
  • Opération 61 : Vieux bourg castral

 

Approuvée

2022/33

 

Avis sur la révision des statuts communautaires du Grand-Figeac

Approuvée

2022/34

 

Validation du RPQS 2021 du SPANC du Grand Figeac

Approuvée

2022/35

 

Désignation d’un correspondant incendie et secours

Approuvée

2022/36

 

Inscription des sites de Ste Néboule et de Lostanges sur la liste départementale des sites d’intérêt géologique à protéger

Approuvée

2022/37

 

 

Attribution d’une subvention à l’association « La route du Célé »

 

Approuvée

2022/38

Modification des horaires de l’éclairage public

 

Approuvée

 

 

2022/39

 

Revente de terrains à la Bouscassie au SIVU et à deux riverains Approuvée

 

 
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Mairie de Béduer

blason mabeduer dore 19112018LE BOURG
46100 BEDUER
Tél : 05 65 40 04 66
Fax : 05 65 40 05 66
mairie.beduer@orange.fr
 

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